Conditions Générales d'Utilisation — FestivalOS

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme FestivalOS, éditée par [Nom de la société].

FestivalOS est un outil SaaS de gestion d'événements culturels et de festivals, destiné aux organisateurs professionnels.

Définitions

• Plateforme : le service en ligne FestivalOS accessible à l'adresse [URL]
• Utilisateur : toute personne physique ou morale inscrite sur la Plateforme
• Organisation : entité juridique créée par un Utilisateur sur la Plateforme
• Membre : Utilisateur rattaché à une Organisation avec un rôle défini

Inscription et compte

L'inscription est gratuite et nécessite :

• Un nom complet
• Une adresse email valide
• Un mot de passe sécurisé (minimum 8 caractères)
• L'acceptation des présentes CGU et de la Politique de Confidentialité

Obligations de l'utilisateur

L'Utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes et à jour
• Maintenir la confidentialité de ses identifiants
• Ne pas utiliser la Plateforme à des fins illicites
• Respecter la réglementation applicable (SACEM, GUSO, sécurité, etc.)

Propriété intellectuelle

Le contenu généré par l'Utilisateur (événements, fiches artistes, documents) reste sa propriété. La Plateforme dispose d'une licence d'utilisation limitée aux besoins du service.

Responsabilité

[Nom de la société] ne saurait être tenu responsable :

• Des contenus publiés par les Utilisateurs
• Des interruptions temporaires de service
• Des relations contractuelles entre Utilisateurs et artistes/prestataires

Modification des CGU

[Nom de la société] se réserve le droit de modifier les présentes CGU. Les Utilisateurs seront informés de toute modification substantielle et devront accepter les nouvelles conditions pour continuer à utiliser la Plateforme.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville].

Version : 1.0.0 — Dernière mise à jour : [date]